Bienvenue sur ecologie-pratique.org, anonyme 24 mai 2017 - 09:55

Le logement de demain, pour une meilleure qualité de vie

Infos Le 14 décembre 2004, le Bureau du Conseil économique et social a confié à la section du cadre de vie la préparation d’un rapport et d’un projet d’avis sur « Le logement de demain, pour une meilleure qualité de vie » . La section a désigné Mme Cécile Felzines, comme rapporteure. Introduction
Le logement a toujours été une préoccupation pour le Conseil économique et social. Il y a consacré de nombreux rapports et avis. Parmi les plus récents peuvent être cités « L’accès au logement, droits et réalités » en 2004 ainsi que les deux saisines gouvernementales sur le projet de loi d’orientation et de programmation pour la ville et la rénovation urbaine en 2003, et le projet de loi de programmation pour la cohésion sociale en 2004.

Accès au rapport (document pdf - 256 pages)
http://www.ces.fr/rapport/doclon/05122126.pdf

A découvrir